Déposée le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEXADOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STEEL INSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEXADOME domicilié(e) Route de Pernay, Les Chapons Blancs - 37230 - LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque STEEL INSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEXADOME, Société par Actions Simplifiée - Route de Pernay, Les Chapons Blancs - 37230 - LUYNES - France - SIREN 542089651
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques, lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques, écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques, cloisons non métalliques, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, toitures non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques.
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